Accessoires et aménagements de véhicule

Les assureurs distinguent de mànière générale 2 types de bien nécessitant une option de garantie supplémentaire afin dêtre couvert, les accessoires et les aménagements. Leur définition est la suivante, les objets et instruments fixés à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule, qui ne sont ni indispensables à son fonctionnement ni exigés par la réglementation. Pour être considéré comme aménagement, une notion supplémentaire est requise, celle de permanence, c'est à dire, que les modifications ne peuvent être enlevées du véhicule.

Quels sont les équipements conciderés comme accessoires ?

Dans le cas des accessoires, la liste est longue, mais généralement on retrouve, les remorques, les lecteurs audio ou vidéo, les GPS, tout élément décoratifs apportés à la carosserie (peinture, tuning, décalcomanie, ...) ou à l'interieur du véhicule (modification des sièges, du volant, du toit, du coffre, ...). Ces modifications sont donc purements ésthétiques ou dans un but d'amélioration de confort.

Le cas particulier des aménagements automobile

Bien que souvent regroupés dans la même catégorie, les aménagements diffèrent des accessoires par le fait que leur installation est réalisée de manière permanente et modifie la structure exterieure ou intérieure du véhicule, tel que, pour les plus communs les barres fixes ou les coffres de toit. C'est notamment le cas pour tous les véhicules utilitaires (rangements, cloison, rampe d'accès, ...) ou de transport de personnes (ajout de sieges passagers, supression de banquettes, ...). Rentre aussi dans ce cadre toutes les modifications apportées pour adapter un véhicule aux personnes handicapées, ce qui par ailleurs donne droit à une aide financière.

Attention cependant, la transformation d'usage d'un véhicule ou de sa capacité en passagers entraine obligatoirement une nouvelle homologuation de celui-ci, délivré par les Directions Régionales de L'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL).