Agencements et embellissements

Dans la pratique actuelle et la plus courante, les embelissements et aménagements sot définis en 2 rubriques, bâtiment ou mobilier.

Au titre du bâtiment, on retrouve les biens d'aménagements immobiliers ou mobiliers tel que les installations privatives de chauffage ou de cimatisation par exemple qui ont été réalisé par le propriétaire ou par un ancien locataire et qui sont devenus la propriété du bailleur. Dans ce dernier cas, le propriétaire profite des biens amménagés soit, pendant le contrat de bail si une clause le précise, soit à la fin de celui-ci et suite au départ du locataire.

Au titre du mobilier, défini comme les meubles et objets appartenant à l'assuré, à sa famille ou ses employés, on retrouve les aménagements et embellissements qui ont été payé par le locataire et dont le bailleur n'en est pas le propriétaire, ou du moins pas encore.

L'application en assurance

Le bailleur et l'assurance du locataire pouvant tous les deux ne pas être d'accord sur la propriété des aménagements et des embellissements, il est vital de se réfferer au contenu inscrit dans le contrat de bail afin de se mettre d'accord.

L'assuré doit ensuite vérifier son contrat d'assurance, et se rensiegner auprès de son assureur en cas de doute, pour être certain que le ou les biens aménagés et embellis sous sa responsabiltié et usage, sont bien couvert.assurance habitation résilié pour non paiement

C'est très important notamment lors de l'application de la Convention d'Indemnisation Directe et de Renonciation à recours en dégats des Eaux (CIDRE) pour determiner qui est responsable du sinistre suivant la propriété du bien, et en cas échéant de qui sera indemnisé.