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Assurance Habitation

Calcul de la vétusté indemnisation d’un sinistre assurance habitation


La vétusté désigne la dépréciation subit par un bâtiment ou tout autre bien, dû à l’usure naturelle, à l’ancienneté ou à un mauvais entretien. La vétusté s’exprime sous forme de pourcentage, ou de “coefficient vétusté”. Elle s’applique afin de définir la valeur d’usage des biens.

La méthode de calcul des assureurs pour la vétusté

En effet, pour connaitre approximativement la valeur réelle d’un bien, les experts prendront sa valeur à neuf dépréciée de son coefficient vétusté, c’est-à-dire de l’usure. En général, la vétusté est calculée à 10 % par an. Voir assurance habitation résiliée vous devez vérifier les pourcentages de vétusté que peuvent appliquer les assureurs sur votre contrat. Pour contrer l’usure, certains assureurs proposent des garanties « Valeur à neuf » qui indemniseront le bien à sa valeur à neuf sans tenir compte de la vétusté, ou encore des extensions de garantie.

Vétusté ou valeur à neuf, vérifiez votre contrat d’assurance

Cette assurance permet de couvrir la valeur du bien à neuf : les risques d’incendie, de dégât des eaux, d’explosion. L’indemnisation est plafonnée à 30 000 euros par sinistre et maximum 100 000 euros à vérifier selon les différents contrats habitations sur le marché, nous parlons précédemment uniquement de moyenne d’indemnisation par les assureurs.

Un logement ou une maison à rénover constitue un investissement qui peut être amorti en seulement quelques années. Mais, attention à ne pas, sous-évaluez votre capital mobilier, car en cas de sinistre, votre assureur s’en servira pour indemniser est si celui-ci et en dessous de la réalité, vous serez lésé en cas de sinistre. Les garanties qui vous sont proposées par les assureurs pour ce type de contrat sont variables en fonction des contrats, ou de la formule d’assurance retenue. C’est pourquoi il est important de bien lire les conditions générales du contrat pour s’assurer des prestations en cas de sinistre.

Comment est indemnisé le sinistre ?

Le jour du sinistre, l’assureur prend en charge les frais de remise en état de votre bien. Les autres garanties de l’assurance habitation Les contrats d’assurance habitation peuvent faire intervenir plusieurs garanties complémentaires comme la valeur d’indemnisation à neuf qui augmente votre cotisation, mais qui permet d’avoir une indemnité permettant le remplacement à l’identique du bien endommagé. La garantie de vol et vandalisme (vol des objets de valeur, effraction), la garantie catastrophe naturelle ou technologique. Pour toutes ces garanties, la notion de vétusté peut être appliquée, dans le calcul global du sinistre. Mais la vétusté la plus importante concerne le mobilier, soit tout ce qui peut être déménagé de votre maison ou appartement.

L’indemnisation en valeur à neuf va donc permettre de compenser la vétusté de votre bien sans tenir compte de l’âge de votre équipement électronique ou de votre appareil électroménager. La valeur à neuf doit respecter les conditions suivantes : l’assureur évalue la valeur du bien par rapport aux factures que vous pourrez lui fournir ou après réception du rapport de l’expert de l’assurance qu’il aura mandaté pour le calcul de votre préjudice. En effet, les contrats d’assurance habitation peuvent prévoir l’indemnisation du mobilier. Mais si la valeur à neuf existe, vous êtes tranquille et comme le dit le proverbe, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles.

Philippe SOURHA
Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. En tant que spécialiste de l'assurance, je cumule une expertise de deux décennies dédiées à la souscription et à la gestion de contrats d'assurance pour particuliers.
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